Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société :

La société Paradeigma, société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 1 rue Marc Seguin, Batîment INEED Rovaltain, 26300 ALIXAN (France)
Inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le n° 489 805 762
Société au capital social de 8.000 euros.
N° Siret : 489 805 762 00023
N° de TVA intracommunautaire : FR 489 805 762
Adresse de courrier électronique : contact@paradeigma.fr
Téléphone : 09 51 83 88 28 (non surtaxé)

et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet Glutifree – http://www.glutifree.fr dénommée ci-après ” l’acheteur ” et/ou “le client”.

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la SARL PARADEIGMA et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet Glutifree – http://www.glutifree.fr/. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site Glutifree – http://www.glutifree.fr/ est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

La société SARL PARADEIGMA conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Elles expriment l’intégralité des obligations et des droits des parties. Le Client dispose de la faculté de les sauvegarder et/ou de les imprimer.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site Glutifree – http://www.glutifree.fr/ de la société la SARL PARADEIGMA, dans la limite des stocks disponibles. Conformément aux articles L. 111-1, L. 112-3 et L. 112-4 du Code de la consommation, Paradeigma informe le Client des caractéristiques essentielles des produits et indique le délai de livraison et le prix du produit. La société SARL PARADEIGMA se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, utilisation, composition…). Paradeigma présente sur son site les produits ainsi que leur descriptif détaillé afin que le Client puisse prendre connaissance de leurs caractéristiques essentielles avant la prise de commande définitive.

Toute l’information reprissent concernant les informations présentent sur le produit est substantiellement la même que la réglementation en vigueur dans l’Union Européeenn, à savoir, la réglementation UE n°1169/2011 – INCO. Le Client est invité à se reporter, notamment en cas d’intolérance alimentaire. Les photographies sont les plus fidèles possible, mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site Glutifree – http://www.glutifree.fr/ est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

Article 3. Prise de commande

Une description détaillée des Produits est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux sur le Site. Le système ainsi mis en place suppose une démarche active de votre part. Il est conforme aux exigences légales requises en matière de vente en ligne et de protection du consommateur. Pour commander les Produits souhaités, entrez dans la fiche produit des articles que vous désirez acheter en cliquant sur leur photo, choisissez la quantité désiré, puis cliquez sur « Ajoutez au panier». Vos choix seront automatiquement ajoutés à votre panier. Vous avez la possibilité de choisir plusieurs Produits d’une même référence en changeant les quantités dans le récapitulatif de votre commande. Vous pouvez également annuler l’un des Produits préalablement sélectionnés en inscrivant « 0 » dans la colonne des quantités ou en cliquant sur le bouton « X » à côté de chaque Produit. Pour prendre en compte ces modifications, vous devrez cliquez sur le bouton « entrer » de votre clavier ou cliquer sur « mettre à jour le panier ». Une fois que vous aurez sélectionné tous les Produits désirés, vous pourrez vous rendre dans la page « Panier ». Vérifiez que les produits et quantités de votre panier puis cliquez sur « Procéder à la commande ». Remplissez ensuite le formulaire avec vos coordonnées complètes. En cas d’oubli, votre commande ne sera pas valable. À la fin du formulaire, n’oubliez pas de cocher la case « J’ AI LU ET J’ ACCEPTE LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE », sans quoi vous ne pourrez pas confirmer votre commande. Cliquez ensuite sur « Aller au paiement » et inscrivez ensuite vos numéros de carte bancaire. Cliquez enfin sur « PAYER ».

Article 4. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société SARL PARADEIGMA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande.

Le tarif des livraisons est le suivant :

  • Nous livrons à partir de 25€ TTC d’achat (hors transport) ;
  • Ajouter 4,99€ TTC pour toute commande livrée en France métropolitaine et inférieure à 49€ d’achat pour une expédition en point relais
  • Ajouter 5,99€ TTC pour toute commande livrée en France métropolitaine et inférieure à 49€ d’achat pour une expédition à domicile
  • Ajouter 7.99 € TTC pour toute commande livrée en France métropolitaine et inférieure à 49€ d’achat et livrée le lendemain avant 13h à condition que la commande ait été effectuée 24h avant cette dernière
  • Port offert pour les envois en France métropolitaine supérieurs ou égaux à 49€ d’achat ;

Toute commande livrée en dehors de la France métropolitaine pourra être soumise à d’éventuelles taxes locales et frais de douane à l’entière charge et frais du client. D’éventuelles taxations douanières pourront vous être demandées par le transporteur, au moment de la livraison. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité.

Article 5. Commande et modalités de paiement

Le minimum de commande est fixé à 25 € TTC hors frais de livraison, en dessous de ce montant, la transaction ne peut être effectuée. Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site Glutifree – http://www.glutifree.fr/. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu “Mon Compte”. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. La société SARL PARADEIGMA propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 1 option de paiement au choix :

– Paiement sécurisé par carte bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le choix du mode de livraison. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Carte Bancaire ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société SARL PARADEIGMA lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter la société SARL PARADEIGMA, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante :

SARL PARADEIGMA, 1 rue Marc Seguin, Batîment INEED Rovaltain, 26300 ALIXAN (France)

soit par email à l’adresse suivante :contact@paradeigma.fr

soit par téléphone au +33 (0)9 51 83 88 28

Article 5. Réserve de propriété

La société SARL PARADEIGMA conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 6. Rétractation

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

La société SARL PARADEIGMA désigne les produits ci-après sont exclus du droit de rétractation : – Les commandes de produits susceptibles de se périmer rapidement (inférieur à 2 mois). – Les produits qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles (les coffrets découverts).

Le Client devra, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après communication de sa décision de se rétracter du présent contrat, renvoyer selon les modalités incrites ci-dessous, par courrier postal (cachet de la Poste faisant foi) ou email :

A l’attention de : Paradeigma, SARL, , 1 rue Marc Seguin, Bâtiment INEED Rovaltain, 26300 ALIXAN.
Numéro de téléphone : 09 51 83 88 28 (non-surtaxé)
Adresse de courrier électronique : contact@paradeigma.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du (des) Produits(s) ci-dessous :
Référence(s) du (des) produit(s)
N° de la facture :
N° du bon de commande :
– Commandé le [____________]/reçu le [________________] – Moyen de paiement utilisé :
– Nom du Client:
– Adresse du Client:
– Adresse de livraison :
– Signature du Client (sauf cas de transmission par courriel)
– Date

Pour que le délai de rétractation soit respecté, le Client doit transmettre sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

Article 7. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par La Poste via COLISSIMO ou CHRONOPOST, service de livraison avec suivi. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société SARL PARADEIGMA pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche ou en point relais que le client aura préalable sélectionné, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société SARL PARADEIGMA. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Article 8. Garantie

Tous les produits fournis par la société .SARL PARADEIGMA bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société SARL PARADEIGMA qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : SARL PARADEIGMA, 1 rue Marc Seguin, Batîment INEED Rovaltain, 26300 ALIXAN (France)

PARADEIGMA garantit que ses produits sont conformes à la commande, et de qualité loyale saine et marchande, conformément à la règlementation en vigueur. En cas de contestation de la part du client portant sur la conformité des produits aux normes d’hygiène et de qualité alimentaire ou de mise en cause au titre de la responsabilité du fait des produits défectueux ou des vices cachés, le client devra mettre PARADEIGMA en mesure d’effectuer tous les contrôles et constatations nécessaires à l’analyse des causes. PARADEIGMA pourra se faire assister par tout expert indépendant de son choix. Aucune destruction de produit ne pourra avoir lieu sur la seule initiative du Client, sauf accord préalable et écrit de PARADEIGMA. La responsabilité de PARADEIGMA ne pourra être engagée que vous réserve que le client établisse la faute de PARADEIGMA, un préjudice et un lien de causalité direct entre la faute et le préjudice. Seuls sera indemnisé, le cas échéant, le préjudice certain, direct et matériel prouvé par le client et dans la limite des plafonds d’assurance de PARADEIGMA.

Article 9. Responsabilité

La société SARL PARADEIGMA, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Les produits vendus demeurent la propriété de PARADEIGMA jusqu’au paiement intégral des factures. Le paiement ne pourra être considéré effectué que lors de l’encaissement effectif du prix par PARADEIGMA.

Nonobstant la présente clause de réserve de propriété, tous les risques afférents aux produits vendus sont à la charge du client dès acceptation desdits produits à la livraison. Le client restera tenu pour seul responsable de tous les risques de détérioration, de perte, de destruction partielle ou totale des produits, quelle que soit la cause du dommage. En conséquence, il appartiendra au client d’assurer les produits sous réserve de propriété, de faire stipuler dans sa police d’assurance que toute indemnité sera payée directement à PARADEIGMA.

Article 10. Propriété intellectuelle

Le client reconnait que PARADEIGMA est titulaire de l’ensemble des droits de propriété industrielle couvrant les produits vendus sous la marque « AGLINA », et qu’aucun droit d’utilisation ou de reproduction desdits droits ne lui est conféré. Le client reconnait et accepte qu’aucune communication Média (Radio, TV, Affichage, ou autre…) portant sur ou utilisant des droits de propriété intellectuelle appartenant à PARADEIGMA ne peut être organisée par le Client, sans accord préalable de PARADEIGMA.

Le client s’interdit également, sauf accord préalable de PARADEIGMA, d’associer de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement les marques détenues par PARADEIGMA, dont la marque « AGLINA » et/ou la marque « GOÛTINE » à des produits d’une autre marque. Tous les documents techniques remis au Client demeurent la propriété exclusive de PARADEIGMA, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle. Sauf accord préalable et écrit de PARADEIGMA, si le Client engage des frais concernant tous types de procédures pour lesquelles PARADEIGMA pourrait être concernée et sur la base desquelles le Client pourrait se croire fondé à réclamer des dommages et intérêts, il supportera lesdits frais sans pouvoir réclamer aucun remboursement des sommes engagées. Le Client informera PARADEIGMA, par télécopie ou e-mail, confirmé par lettre recommandée avec accusé de réception, dès qu’il en aura connaissance, de toute action judiciaire intentée contre lui en matière de propriété intellectuelle et / ou industrielle concernant les produits de PARADEIGMA et ne prendra aucune mesure sans en avoir au préalable référé à PARADEIGMA. PARADEIGMA sera seul en droit de diriger la procédure et de décider de toutes actions à initier ou à mettre en œuvre.

Article 11. Données à caractère personnel

La société SARL PARADEIGMA s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : SARL PARADEIGMA, 1 rue Marc Seguin, Batîment INEED Rovaltain, 26300 ALIXAN (France), soit par email à l’adresse suivante :contact@paradeigma.fr

Article 12. Règlement des litiges

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. PARADEIGMA et le client s’engagent à faire tous leurs efforts pour résoudre à l’amiable toute contestation susceptible de résulter de l’interprétation, de l’exécution ou de la cessation de l’ensemble contractuel visé ci-dessus. À défaut de solution amiable, tout litige ayant son origine dans l’exécution des relations contractuelles établies entre PARADEIGMA et le Client, seront portés devant le Tribunal de commerce compétent dont dépend le siège social de PARADEIGMA